T. LE THIERS
Présentation de la marque T. LE THIERS
Déposée le 13 juillet 1994 par l'association loi 1901 Le Couté de Tié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. LE THIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T. LE THIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T. LE THIERS est expirée depuis le 13 juillet 2024.
Le Couté de Tié a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°396722 - Publication au BOPI 2004-07-30
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270043 - Publication au BOPI 2004-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552877 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11
Inscription le 29 avril 2015 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°648786 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-04-29